Mentions légales - Hüttenes-Albertus France

EXCLUSION RESPONSABILITE

Toutes les déclarations, présentations et aperçus sont mis à votre disposition à titre d'information.

HÜTTENES ALBERTUS France s'efforce de fournir des informations complètes et actualisées. Toutefois HÜTTENES ALBERTUS France dégage toute responsabilité ou garantie pour l'exactitude et le caractère complet des informations ainsi que pour les dommages, directs ou indirects, qui pourraient être causés par celles-ci.

HÜTTENES ALBERTUS France se réserve le droit de modifier ou d'ajouter des informations à tout moment sans annonce préalable et ceci sur l'ensemble des liens existants aux autres pages Web, auxquelles elles pourraient renvoyer, d'une manière directe ou indirecte, et de même pour tous les liens aux pages Web de tiers.

HÜTTENES ALBERTUS France n'est pas responsable pour les contenus des pages de tiers, que sont liées à cette page, en particulier pour les modifications des pages qui sont effectuées après la mise en ligne.

Les informations ne peuvent être contractualisées que si elles sont confirmées par fax ou par courrier.

L´intégration d´une page de ce site Web dans un autre cadre est seulement autorisée avec l'approbation écrite préalable d'HÜTTENES ALBERTUS France.

 

DROITS D'UTILISATION DES CONTENUS

Ces pages sont protégées par la législation sur les droits d'auteur, des marques et de la concurrence. Le copies, diffusions et mises à disposition destinées à la consultation ou autres, et l'utilisation dans une autre page du site ou autre site, de la mise en page, des contenus, pris en totalité ou partiellement, sous forme modifiée ou intégrale, sont seulement autorisées avec l'approbation écrite préalable d'HÜTTENES ALBERTUS France.

 

CLAUSE DE SAUVEGARDE

L'ensemble de ces pages été soumis aux contrôles des programmes anti-virus les plus utilisés et les plus appropriés. On ne peut toutefois garantir le parfait fonctionnement des sécurités mises en place.

Pour les dommages éventuels, HÜTTENES ALBERTUS France ne peut être rendu responsable. Les utilisateurs sont priés de vérifier et de mettre en place les protections adéquates.

 

DROIT APPLICABLE, JURIDICTION COMPETENTE

Le droit français s'applique de plein droit à l'ensemble des litiges concernant l'accès ou l'utilisation de ce site internet. La juridiction compétente est le tribunal de commerce de Senlis.

 

HÜTTENES ALBERTUS France

Z.I. de Pont-Brenouille - B.P. 30309

BRENOUILLE

60723 Pont-Ste-Maxence